En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il vous est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation du site : https://www.bonaccueil-marais.fr/.

Éditeur et Propriétaire du site :

SARL Au Bon Accueil
SIREN : 5441 493 236
Adresse postale : 29 rue du rivage boitel 62500 Salperwick

contact@bonaccueil.info
03 21 38 35 14

Directeur de la publication :

Olivier Picquendar, responsable du Au Bon Accueil
Gestion éditoriale et animation du site : Justine Willart de DIGITALSAFARI+

Conception, Design et développements techniques : 

DIGITALSAFARI+
Une marque du groupe DS AGENCY
Siège social : 160, rue Principale – 62380 Coulomby
N° Siret : 892 569 161 00011
Code APE : 7311Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR88892569161
Téléphone : 07 64 82 91 56
E-Mail : hello@digitalsafari.fr
Site internet : www.digitalsafari.fr

Hébergeur :

Ce site est hébergé en France par la société O2Switch :

• Adresse Postale : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand ;
• Numéro de SIRET : 51090980700024 ;
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807 ;
• Numéro RCS Clermont-Ferrand : B 510909807.

Autres contributeurs :

Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse.

Olivier Picquendar, responsable du Au Bon Accueil, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. Il détient également les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet. Notamment :

• Les textes ;
• Les images (Philippe Hudelle, photographe professionnel) ;
• Les graphismes ;
• Les logos ;
• Les vidéos ;
• Mais aussi l’architecture ;
• Ainsi que les icônes ;
• Et également les sons.

Toute :

• reproduction ;
• représentation ;
• modification ;
• ou encore publication ;
• mais également adaptation de tout ou partie des éléments du site

quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Olivier Picquendart, responsable du Au Bon Accueil.

Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Ainsi, elle sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Olivier Picquendar, responsable du Au Bon Accueil, ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.bonaccueil-marais.fr/.

Au Bon Accueil décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.bonaccueil-marais.fr/.

Il s’engage notamment à sécuriser au mieux le site https://www.bonaccueil-marais.fr/. Cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Olivier Picquendar, responsable du Au Bon Accueil, se réserve donc le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Olivier Picquendar, responsable du Au Bon Accueil, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 :

• vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées sur le site https://www.bonaccueil-marais.fr/.
• Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à notre Délégué à la Protection des Données. Olivier Picquendar, responsable du Au Bon Accueil.

Son adresse mail : contact@bonaccueil.info. Il est également possible que vous déposiez une réclamation auprès de la CNIL.

Notre site https://www.bonaccueil-marais.fr/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Nous dégageons toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.bonaccueil-marais.fr/.

La navigation sur le site https://www.lesdemeuresdelaa.fr/ peut, en effet, provoquer l’installation de cookie(s) sur votre ordinateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 2 mois.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.bonaccueil-marais.fr/ est effectivement soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Omer.